Enjeux réglementaires relatifs à la séparation à la source des urines et matières fécales en vue d’une valorisation agricole. Partie 1 : Éléments réglementaires actuels. ARCEAU Ile-de-France, 2023, 24 p.
Comment prendre en compte à la fois les enjeux de circularité, de salubrité et de sobriété liés à la gestion des urines et matières fécales humaines ? Quels sont les cadres réglementaires actuels ? Quelles possibilités déjà offertes pour la valorisation des ressources contenues dans les excrétats ?
Une note de synthèse, produite par le groupe de travail « Séparation à la source » de l’association ARCEAU IDF revient sur différentes dimensions du sujet :
- la réglementation existante en matière de toilettes sèches ;
- les enjeux réglementaires pour la mise en œuvre d’un projet pilote de collecte sélective d’urine et/ou matières fécales ;
- les enjeux réglementaires relatifs à la valorisation agricole des urines et matières fécales traitées
Le groupe de travail poursuivra dans les mois qui vienne ce chantier « réglementaire ». Il s’agira d’une part de mener une réflexion sur les évolutions juridiques souhaitables pour favoriser le développement de la séparation à la source. D’autre part, à partir de retours d’expérience, il examinera les trajectoires juridiques concrètes prises par les projets qui ont pu voir le jour jusqu’ici.
Document publié avec le soutien de l’Agence de l’eau Seine Normandie.